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Tourisme / Voyages

Qui règne sur le royaume de Monaco ?

Considérée comme une cité-État, Monaco est un État indépendant situé sur la côte méditerranéenne française. Il est connu pour ses casinos haut de gamme, son port de plaisance toujours bondé de yachts et son prestigieux Grand Prix de Formule 1 qui se tient dans les rues de Monaco chaque année. La principauté est enserrée dans le territoire de la République française depuis les années 1861. Elle est située au bord de la mer méditerranée, le long de la Côte d’Azur, à une vingtaine de kilomètres à l’est de Nice, et à environ 8,2 kilomètres de Menton, une ville frontalière avec l’Italie. État indépendant et souverain, la Principauté de Monaco partage ses frontières terrestres avec plusieurs communes françaises des Alpes-Maritimes : la Turbie, Roquebrune-Cap-Martin, cap d’Ail et Beausoleil. À la base, ce territoire relevait de la république de Gênes dont les Grimaldi étaient l’une des familles patriciennes. Relativement autonome depuis 1297, la principauté a pris le statut d’une monarchie constitutionnelle en 1911. Depuis l’année 2005, la principauté est dirigée par un prince souverain. Découvrez ici une partie de l’histoire de Monaco.

La géographie de Monaco

L’État de Monaco est le deuxième plus petit État indépendant au monde après le Vatican. Il occupe actuellement 2,02 km² en partie gagnée sur la mer. Il s’étend sur une bande de terre de 4100 m le long de la mer méditerranée et sa largeur varie de 350 m à 1050 m. À la date du 31 décembre 2019, Monaco comptait un total d’habitants de l’ordre de 38 100 personnes. Cependant, ce chiffre est révisé en fin de chaque année par estimation sur un recensement partiel et considérant les données relatives aux immigrations et des acquisitions de nationalité.

Avec 19 009 habitants au km² et une urbanisation couvrant la totalité de sa superficie, Monaco est considéré comme le pays le plus densément peuplé dans tout le monde. La Principauté de Monaco jouit d’un climat méditerranéen particulièrement clément. Elle est dotée de nombreuses installations hôtelières de luxe. C’est dans ce pays que se déroule chaque année le Grand Prix de Formule 1. Elle dispose de nombreux sites qui attirent les touristes. Vous y trouverez le casino de Monte-Carlo, le musée océanographique et le Palais princier qui attirent bon nombre de personnes tout au long de l’année. Grâce à l’Annuaire Monaco, vous en saurez davantage sur tout ce qu’il y a de beaux dans cette cité-État. La langue officielle de Monaco est le français et sa monnaie est l’euro même si le pays ne fait pas partie de l’Union européenne.

Monaco est divisée en 9 quartiers et secteurs regroupés en quartiers traditionnels, qui correspondent aux anciennes communes. Tous les secteurs sont divisés en îlots appelés districts.

Les quartiers de Monaco sont : La Condamine, Fontvieille, Larvotto, Jardin exotique, Monaco-Ville, Les Moneghetti, Monte-Carlo, Ravin de Sainte-Dévote.

Le pouvoir souverain

La Principauté de Monaco est une monarchie constitutionnelle selon la constitution de 1962. En effet, le pouvoir exécutif est exercé par le prince de Monaco qui se fait assister par un ministre d’État et des conseillers du gouvernement. Quant au pouvoir législatif, il est partagé entre le prince et le Conseil national, élu au suffrage universel direct. Le pouvoir judiciaire est exercé, au nom du prince, par des tribunaux indépendants.

À la mort du Prince Rainier III, son fils le Prince Albert II, né en 1958 prend les règnes de l’État et devient le prince souverain de Monaco. Les cérémonies qui ont marqué son avènement au pouvoir se sont déroulées le 12 juillet 2005 et son intronisation fut officielle le 19 novembre de la même année.

Le prince de Monaco est le chef de l’État. Par conséquent, il exerce ses pouvoirs dans le cadre de la constitution de la principauté et des lois établies. De manière concrète, il est à la tête du pouvoir exécutif et a l’initiative des lois. Ces lois sont ensuite votées par le Conseil national. Le prince est aussi le chef du pouvoir judiciaire, qui est exercé en son nom par des tribunaux indépendants. Il représente l’État à l’étranger et a le droit de faire grâce et attribue la nationalité monégasque.

Il a à ses côtés un conseil de la couronne, qui est une instance consultative chargée de le conseiller sur certains aspects relevant de la gestion de l’État. Le conseil de la couronne est composé de 7 membres nommés pour une période de 3 ans.

Monaco et son gouvernement

Selon la constitution monégasque en son article 3, « le pouvoir exécutif relève de la haute autorité du Prince » et « le gouvernement est exercé, sous la haute autorité du Prince, par un ministre d’État, assisté d’un conseil de gouvernement » (article 43 de la constitution).

Le ministre d’État est nommé directement par le prince. Il préside le conseil de gouvernement, qui est quant à lui composé de membres nommés par le prince et chacun d’eux a en charge un département ministériel : le département de l’intérieur, le département des finances et de l’économie, le département des affaires sociales et de la santé, le département de l’équipement, de l’environnement et de l’urbanisme, le département des relations extérieures et de la coopération.

Bon à savoir : la Principauté de Monaco pratique un régime de séparation des pouvoirs. Cela suppose que le gouvernement n’est pas responsable devant le parlement.

À Monaco, le pouvoir exécutif est exercé par 2 types de textes :

  • Les ordonnances souveraines : elles sont délibérées en conseil de gouvernement et signé par le prince sauf les ordonnances relatives à la famille princière, la justice, l’exequatur, la dissolution du Conseil national et les ordres honorifiques qui relèvent de la seule compétence du prince ;
  • Les arrêtés ministériels : ceux-ci sont délibérés en conseil de gouvernement et signé par le ministre d’État. Ce dernier signe en vigueur à moins que le prince y mette son véto.

Le Conseil national et la justice de Monaco

Dans la Principauté de Monaco, le Conseil national est le parlement. Il est composé de 24 membres qui sont élus au suffrage universel direct par les citoyens monégasques. Toutefois, l’initiative des lois est du ressort du prince sur proposition du conseil de gouvernement. Le Conseil national peut faire une proposition de loi au ministre d’État. En revanche, lui, il ne peut pas en faire proposition au prince.

La dissolution du Conseil national peut être prononcée par le prince. Dans ce cas, de nouvelles élections sont alors convoquées dans les 3 mois qui suivent.

En ce qui concerne la justice monégasque, la constitution précise que « le pouvoir judiciaire appartient au prince, qui par la présente constitution, en délègue le plein exercice aux cours et tribunaux. Les tribunaux rendent la justice au nom du prince » (article 88).

Au sein du conseil de gouvernement, il n’existe aucun département dédié à la justice afin de la séparer entièrement du pouvoir exécutif. De ce fait, toute l’administration judiciaire est assurée par la direction des services judiciaires.

En première instance, le juge de paix et le tribunal de première instance statuent en matière civile et pénale sauf pour les cas de crimes. Ceux-ci sont de la compétence du tribunal criminel. Quant à la cour d’appel, elle juge en deuxième instance en matière civile, pénale et administrative.

La cour de révision statue en cassation en matière civile, commerciale, administrative et pénale.

Le tribunal suprême statue sur les questions liées à la conformité à la constitution du règlement du Conseil national, les recours concernant les droits fondamentaux énumérés par la constitution, les recours pour excès de pouvoir contre les décisions administratives et les recours en cassation contre les décisions des juridictions administratives et les conflits de compétence.

Bon à savoir : le droit monégasque est inspiré du droit français. Toutefois, il compte aujourd’hui de nombreuses particularités différentes du droit français.

Pourquoi parle-t-on de Prince et non de roi à Monaco ?

La différence se trouverait au niveau de la taille. En effet, dans un petit État indépendant, le souverain porte le titre de Prince. Par ailleurs, il existe d’autres aspects plus politiques qui expliquent pourquoi le souverain est appelé Prince plutôt que Roi.

Monaco est un territoire indépendant, mais qui a des liens de vassalité envers un autre État. À la base, il était question de terres qui jouissaient d’une politique qui lui est bien propre sur certains aspects. Ces terres sont gouvernées par un prince, bien qu’elles soient à l’intérieur d’un autre État souverain. Lesdites terres sont alors influencées par la politique de ce dernier. Cependant, il ne pouvait pas avoir de rois puisqu’il s’agit d’un espace qui ne jouissait pas d’une totale indépendance politique.

Pendant de nombreuses années, Monaco a eu des liens poussés avec la France. C’est fort de ces différents aspects qu’il existe une différence entre les principautés et les royaumes. Voilà donc pourquoi on ne saurait parler de Roi Albert de Monaco, mais de Prince Albert de Monaco.

Petit État indépendant situé sur la Côte d’Azur près de Nice, la Principauté de Monaco se révèle comme un monde à part de par ses attraits touristiques. Cet État a tout pour vous plaire.